Frédéric Bourboulon


De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier sélectif à la distribution
Groupe:
date_debut="1997-09-18"
duree="un an"
nomination
01 Octobre 199701/10/1997
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="un an"
nomination
30 Mars 199630/03/1996
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
Membres du deuxième collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
duree="un an"
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 2e collège
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199205/03/1992
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
nomination
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.